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R.R.V.Q. chapitre F-1
- RÈGLEMENT SUR LE FONCTIONNEMENT DES CONSEILS DE QUARTIER
Table des matières détaillée
0.1
DÉFINITIONS
0.1
Dans le présent...
I
CHAMP D’APPLICATION
1
Le présent règlement...
II
MEMBRES
2
Les personnes majeures...
III
ASSEMBLÉE D’ORGANISATION
3
Sur réception de...
4
Sur réception de...
5
Au moins cinq...
6
Dans les sept...
7
Le directeur désigne...
8
L’assemblée d’organisation comprend...
9
Le directeur désigne...
10
L’élection est tenue...
10.1
La convocation et...
11
Si le président...
12
Sur réception du...
13
Suite à une...
14
Lorsque le nombre...
IV
SIÈGE
15
Le siège du...
16
Malgré l’article 15,...
17
Le greffier transmet...
18
Dans les 60...
V
ASSEMBLÉES DES MEMBRES
I
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE
19
L’assemblée générale annuelle...
20
L’assemblée générale annuelle...
21
L’ordre du jour...
22
L’omission, dans l’avis...
II
ASSEMBLÉE SPÉCIALE
23
Le président, ou...
24
Une assemblée spéciale...
25
Une assemblée spéciale...
26
Une assemblée spéciale...
III
CONVOCATION DES ASSEMBLÉES
27
Un avis de...
28
L’avis de convocation...
29
S’il s’agit d’une...
30
Le conseil de...
31
Dans les sept...
32
Le conseil de...
IV
PRÉSIDENT ET SECRÉTAIRE D’ASSEMBLÉE
33
Le président du...
V
QUORUM, AJOURNEMENT, VOTE ET PROCÉDURE D’ASSEMBLÉE
34
Les membres du...
35
Une assemblée des...
36
Un membre du...
37
Sauf disposition contraire...
38
Le président du...
39
Pour l’élection des...
40
Le président d’une...
41
Le président d’une...
VI
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
I
MEMBRES
42
Les affaires du...
43
Les postes de...
44
Seuls les membres...
45
En plus des...
46
Le directeur, en...
II
DURÉE DU MANDAT
47
Le conseil d’administration...
48
Sauf dans un...
49
Le mandat du...
VII
ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
I
ÉLECTION
50
Les membres du...
51
Un membre du...
52
Le secrétaire du...
53
Lorsqu’une personne agissant...
54
Lorsqu’une candidature est...
55
Un bulletin de...
56
Le conseil d’administration...
57
Le scrutin pour...
58
Si à la...
59
Sur réception du...
60
Sur réception d’un...
61
À la suite...
62
Lorsque le nombre...
63
Le bulletin de...
64
Les personnes qui...
65
Le président d’élection...
66
Le président d’élection...
67
Une personne ne...
68
Le président d’élection...
69
Si le président...
70
Une personne qui...
71
Le président d’élection,...
72
À l’expiration de...
73
Les personnes élues...
74
S’il est impossible...
75
Lorsque tous les...
II
RETRAIT D’UN MEMBRE
76
Un membre cesse...
III
VACANCES
77
Lorsqu’une vacance survient,...
78
Lorsqu’une vacance est...
79
Sous réserve de...
80
Pour être nommée...
81
Sous réserve de...
82
Lorsque, à la...
83
Sur réception de...
84
Si le président...
85
Sur réception du...
IV
RÉMUNÉRATION ET INDEMNISATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
86
Les membres du...
87
(Abrogé).
VIII
POUVOIRS GÉNÉRAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
88
Le conseil d’administration...
IX
ASSEMBLÉES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
89
Le conseil d’administration...
90
Les assemblées du...
91
Le conseil d’administration...
92
L’avis de convocation...
93
Malgré le délai...
94
L’ordre du jour...
95
Le quorum pour...
96
Une assemblée du...
97
Les assemblées du...
98
Malgré l’article 97,...
99
Le président de...
100
Chaque membre du...
101
Une assemblée du...
IX.1
DIRIGEANTS
102
Les dirigeants du...
103
Une même personne...
104
Le conseil d’administration...
105
Les dirigeants sont...
106
Les membres du...
107
Un membre du...
108
Pour chaque poste...
109
Le choix des...
110
Pour être élu...
111
Les dirigeants du...
112
À moins que...
113
Un dirigeant peut...
114
Une vacance à...
115
Le président est...
116
Le conseil d’administration...
117
Le secrétaire assiste...
118
Le trésorier a...
X
RÈGLES D’ÉTHIQUE
119
Les Règles d’éthique...
120
Une personne qui...
XI
COMITÉS
121
Le conseil d’administration...
122
Le conseil d’administration...
XII
DISPOSITIONS FINANCIÈRES
123
L’exercice financier du...
124
Les dépenses et...
125
Un paiement doit...
126
Les livres comptables...
XII.1
VÉRIFICATEUR
126.1
Le vérificateur de...
XIII
DISSOLUTION
127
Le comité exécutif...
XIV
DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES
128
Tous les actes,...
129
Les fonds du...
130
Le président, ou...
131
Les déclarations devant...
132
Le conseil de...
XV
DISPOSITION ABROGATIVE
133
(Omis).
XVI
DISPOSITION FINALE
134
(Omis).
ANNEXE I
(articles 51 et 52)
BULLETIN DE CANDIDATURE
ANNEXE II
(article 80)
Formule en vue d’une nomination par cooptation