Retour
Imprimer...
R.R.V.Q. chapitre V-1
- RÈGLEMENT SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
VÉHICULES HIPPOMOBILES - PERMIS
3
Le requérant ou...
4
Le coût du...
5
Le détenteur du...
6
La direction peut...
IV
LES CHEVAUX - PERMIS
7
Le requérant ou...
8
L’examen mentionné à...
9
Le coût du...
10
Le détenteur d’un...
11
Personne ne peut...
12
Le détenteur d’un...
13
Du 24 juin...
13.1
Un cheval doit...
14
Le détenteur d’un...
14.1
Le détenteur d’un...
15
Le détenteur d’un...
16
Lorsque la direction...
17
Le détenteur d’un...
18
Personne ne peut...
19
Personne ne peut...
19.1
Personne ne peut...
19.2
Personne ne peut...
20
Personne ne peut...
V
UTILISATION D’UN VÉHICULE HIPPOMOBILE - PERMIS
21
Une personne qui...
22
Sauf si le...
23
Sous réserve du...
24
Lorsque le nombre...
25
Le coût du...
26
Le nombre de...
27
Un permis d’exploitation...
28
Lorsqu’elle émet un...
29
Lors de toute...
30
La direction émet...
31
Dès qu’elle constate...
VI
COCHER - PERMIS
32
Toute personne qui...
33
La période de...
34
La direction émet...
35
Lorsqu’elle émet un...
36
Le permis d’un...
37
Une personne qui,...
38
Le permis d’un...
39
Le cocher dont...
40
Un détenteur d’un...
VII
POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
41
Le tarif de...
42
Sous réserve de...
42.1
Quiconque stationne un...
43
Personne ne peut...
44
Le détenteur d’un...
45
Personne ne peut...
46
Personne ne peut...
VIII
CIRCUITS ET HORAIRES
47
Les circuits que...
48
Lorsque des travaux...
49
Aucun départ pour...
50
La durée minimale...
IX
TRANSPORTS AUTORISÉS
51
Le détenteur d’un...
52
Sous réserve de...
53
L’ordre de départ...
54
Le détenteur d’un...
55
Celui qui désire...
56
Lorsque le transport...
57
Lorsque le transport...
X
POSTE DE CONTRÔLE
58
Un poste de...
59
Lorsqu’un poste de...
XI
TARIFICATION
60
Le tarif exigible...
61
(Abrogé).
XII
COCHERS - OBLIGATIONS
62
Lorsqu’il est dans...
63
Lorsqu’il est dans...
64
Le cocher doit...
64.1
Le cocher doit,...
65
Le cocher doit...
66
Le cocher affecté...
67
Un cocher ne...
68
Un cocher ne...
69
Un cocher doit...
70
Un cocher ne...
71
Un cocher ne...
72
Un cocher ne...
73
Sauf lorsqu’il circule...
74
Aussitôt une course...
75
Un cocher doit,...
76
Sous réserve des...
77
Sauf s’il effectue...
78
Lorsque le transport...
79
Il est interdit...
80
Lorsqu’il est dans...
XIII
SOLLICITATION
81
Un détenteur d’un...
XIV
INCONDUITE ET FLÂNERIE
82
Personne ne peut...
83
Personne ne peut...
XV
POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCES
84
Le comité exécutif...
85
Le comité exécutif...
XVI
PÉNALITÉS
86
Sous réserve de...
87
Le détenteur d’un...
XVII
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
88
(Omis).
89
(Omis).
90
(Omis).
91
(Omis).
92
(Omis).
ANNEXE I