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R.V.Q. 1007
- Règlement sur l’acquisition d’équipements en vue de la mise en opération et de l’entretien du centre de glisse de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense