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R.V.Q. 1172
- Règlement sur des travaux de réfection, d’aménagement et d’amélioration d’équipements récréatifs du parc de la Ribambelle, situé dans l’arrondissement Beauport, et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense