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R.V.Q. 1218
- Règlement sur des travaux intérieurs de rénovation de l’aréna Marcel-Bédard et de réfection de certains ouvrages municipaux et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Une dépense de...
2
Les travaux suivants...
3
Des services professionnels...
4
L’embauche du personnel...
5
Afin d’acquitter la...
6
Une partie de...
7
Pour pourvoir aux...
8
La ville affecte...
9
Si le montant...
10
Le présent règlement...