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R.V.Q. 1269
- Règlement sur des travaux d’aménagement d’un parc de rouli-roulant ainsi que d’acquisition de biens pour le Dojo de Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
ÉTAT détaillé des travaux et de la dépense