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R.V.Q. 131
- Règlement sur des travaux de rénovation du Palais Montcalm et sur les services professionnels y afférant ainsi que sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Les travaux de...
2
Afin de pourvoir...
3
La ville affecte...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
ESTIMATION PRÉLIMINAIRE DES COÛTS DES TRAVAUX DE RÉNOVATION DU PALAIS MONTCALM