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R.V.Q. 1329
- Règlement sur des travaux de construction d’un centre récréo-communautaire dans l’arrondissement Laurentien et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
La ville ordonne...
2
La ville ordonne...
3
La ville ordonne...
4
Une dépense de...
5
Afin d’acquitter cette...
6
Une partie de...
7
Pour pourvoir aux...
8
La ville affecte...
9
Si le montant...
10
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE