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R.V.Q. 132
- Règlement sur la réfection et l'aménagement de parcs, de bâtiments et d'équipements récréatifs situés dans l’arrondissement 1 et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE ET DES TRAVAUX