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R.V.Q. 1359
- Règlement sur les travaux requis pour la réalisation des projets de proximité du programme triennal d’immobilisations 2008 à 2010 et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE