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R.V.Q. 1366
- Règlement sur des travaux de réfection, de réaménagement et d’amélioration de parcs de l’arrondissement Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE