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R.V.Q. 1371
- Règlement sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de certains parcs de l’arrondissement La Cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE