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R.V.Q. 1385
- Règlement sur la phase 3 de la mise en valeur de l’église de la Nativité de Notre-Dame de l’arrondissement Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
La phase 3...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE