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R.V.Q. 1464
- Règlement sur des travaux de réaménagement de jeux récréatifs au parc Victoria situé dans l’arrondissement la cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
État détaillé des travaux et de la dépense