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R.V.Q. 1466
- Règlement sur des travaux de réfection de terrains de tennis et de balle dans certains parcs de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
Description détaillée des travaux et de la dépense