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R.V.Q. 1471
- Règlement sur des travaux de mise en oeuvre du plan directeur des milieux naturels et de la forêt urbaine et d’amélioration de terrains sportifs et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
Description détaille des travaux et de la dépense