Retour
Imprimer...
R.V.Q. 1484
- Règlement sur des travaux d’aménagement de la placette Irma-Levasseur et d’un écran végétal et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE II
(article 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE