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R.V.Q. 1523
- Règlement sur des travaux de construction et d’aménagement pour les fins d’équipements de loisir relevant de la compétence du conseil de la ville et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE