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R.V.Q. 1567
- Règlement sur des travaux de réaménagement des parcs Henri-Casault, Notre-Dame et Maria-Goretti de l’arrondissement Charlesbourg et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE