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R.V.Q. 1590
- Règlement sur des travaux de rénovation de bâtiments et de réfection d’équipements et de structures et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE