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R.V.Q. 1644
- Règlement sur des travaux de réaménagement et de réfection de parcs de l’arrondissement de Beauport et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE 1
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE