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R.V.Q. 1658
- Règlement sur des travaux de réaménagement de parcs de l’arrondissement de Sainte‑Foy−Sillery−Cap‑Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTON DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE