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R.V.Q. 170
- Règlement sur des travaux d’aménagement et d’amélioration de parcs de l’arrondissement 6 ainsi que sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE