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R.V.Q. 1838
- Règlement sur la réalisation d’études de caractérisation environnementale de terrains municipaux contaminés et les travaux de réhabilitation y afférents et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
L’octroi des contrats...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE