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R.V.Q. 185
- Règlement sur des travaux de réaménagement de l’intersection des rues du Parisien, Jean-Marchand et de la Ritournelle de l’arrondissement 8 Laurentien ainsi que sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
2
Afin de pourvoir...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le conseil de...
7
Le présent règlement...
ANNEXE i
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
AMÉNAGEMENT DE L’INTERSECTION DES RUES JEAN-MARCHAND, DU PARISIEN ET DE LA RITOURNELLE DE L’ARRONDISSEMENT 8