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R.V.Q. 1866
- Règlement sur des travaux de prolongement du réseau d’égout sur une partie de la rue John‑Molson située dans l’Arrondissement des Rivières et sur l’emprunt et la taxe spéciale nécessaires au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Dans ce règlement,...
2
Des travaux de...
3
Afin de pourvoir...
4
Une partie de...
5
Pour pourvoir aux...
6
Le propriétaire d’un...
7
Pour pourvoir aux...
8
La ville affecte...
9
Si le montant...
10
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE