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R.V.Q. 1938
- Règlement sur des travaux d’aménagement de jeux d’eau au parc Raymond-de Rosa et à l’îlot piscine Sylvie-Bernier de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux d’aménagement...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
annexe i
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense