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R.V.Q. 2060
- Règlement sur des travaux de mise en œuvre du plan d’action de la ville pour l’accessibilité universelle au centre communautaire Lebourgneuf et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE