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R.V.Q. 2090
- Règlement sur la réalisation d’un projet relatif à un établissement résidentiel d’une superficie supérieure à 25 000 mètres carrés et à un établissement majeur de santé sur le lot numéro 1 302 636 du cadastre du Québec
Table des matières détaillée
I
ÉTABLISSEMENT MAJEUR DE SANTÉ
1
Un établissement du...
2
Le terrain sur...
3
À l’égard de...
II
ÉTABLISSEMENT RÉSIDENTIEL
4
Un établissement résidentiel...
5
Le terrain sur...
6
À l’égard de...
III
PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
7
L’article 5 du...
IV
DISPOSITION FINALE
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 1 et 4)
PLAN NUMÉRO RVQ2090A01
ANNEXE II
(article 6)
PLAN NUMÉRO rvq2090a02 ET TABLEAU DES SUPERFICIES MINIMALES