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R.V.Q. 2098
- Règlement sur le versement d’une subvention à Centre récréatif Saint‑François d’Assise inc. pour des travaux d’amélioration au centre communautaire Jean-Guy Drolet et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Une dépense de...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Le présent règlement...