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R.V.Q. 2161
- Règlement sur l’acquisition d’oeuvres d’art et d’oeuvres d’art public ainsi que des travaux d’entretien d’oeuvres d’art et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE