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R.V.Q. 2194
- Règlement modifiant le Règlement sur la réalisation de la phase II des travaux du complexe sportif Giffard et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
L’article 1 du...
2
Ce règlement est...
3
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
description détaillée des travaux et de la dépense