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R.V.Q. 2241
- Règlement sur la prévention des incendies
Table des matières
I
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
I
DÉFINITIONS
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
III
CHAMP D’APPLICATION
II
ISSUE
III
SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
I
BORNE D’INCENDIE
II
SYSTÈME DE GICLEURS ET DE CANALISATIONS D’INCENDIE
III
SYSTÈME D’ALARME D’INCENDIE
IV
ENTRETIEN ET ACCESSIBILITÉ DES ÉQUIPEMENTS
IV
IDENTIFICATION ET AFFICHAGE
I
IDENTIFICATION DES BÂTIMENTS
II
AFFICHAGE REQUIS
V
CONTRÔLE DES RISQUES D'INCENDIE
VI
FEU EXTÉRIEUR
I
FEU EN PLEIN AIR
II
FOYER EXTÉRIEUR
VII
APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
I
APPAREIL DE CHAUFFAGE
II
APPAREIL DE CUISSON
VIII
PIÈCE PYROTECHNIQUE ET MANIPULATEUR DE FEU
I
PIÈCE PYROTECHNIQUE À RISQUE ÉLEVÉ
II
PIÈCE PYROTECHNIQUE POUR CONSOMMATEUR
III
PIÈCE PYROTECHNIQUE DESTINÉE AUX EFFETS SPÉCIAUX
IV
MANIPULATEUR DE FEU
IX
SALON, EXPOSITION ET ÉVÉNEMENT
X
HABITATION DE CHAMBRES ET DE PENSION SANS SUPERVISION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
II
ISSUE
III
APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
XI
AVERTISSEUR DE FUMÉE
I
INSTALLATION
II
LIAISON À UNE CENTRALE D’ALARME
III
DÉLAI ET OBLIGATION
IV
ÉQUIPEMENT
V
ENTRETIEN
XII
INFRACTIONS ET PEINES
XIII
INSPECTION
XIV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
XV
DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES
ANNEXE I
(article 3)
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII - Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié)
ANNEXE II
(article 47)
Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, édition 2017
ANNEXE III
(article 50)
Schéma illustrant l’emplacement et la hauteur hors toit de la cheminée
ANNEXE IV
(article 53)
Manuel de l’artificier, édition 2010
ANNEXE V
(article 57)
MANUEL des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux, 3e édition, 2014
ANNEXE VI
(article 61)
Prestations qui comportent la manipulation de flammes
ANNEXE VII
(article 63)
Normes applicables aux salons, expositions ou évènements
ANNEXE VIII
(article 80)
Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée CAN/ULC-S553–02
ANNEXE IX
(articles 80, 82 et 83)
Norme sur l’installation des réseaux avertisseurs d’incendie can/ulc-s524-01
ANNEXE X
(article 81)
Tableaux
ANNEXE XI
(articles 82 et 83)
Norme CAN/ULC-S561–03