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R.V.Q. 2241
- Règlement sur la prévention des incendies
Table des matières détaillée
I
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2
À moins d’une...
3
Sous réserve des...
4
Aux fins du...
5
Aux fins du...
6
Aux fins du...
7
Aux fins du...
8
Aux fins du...
9
Aux fins du...
10
Aux fins du...
11
À moins que...
12
Les amendements apportés...
13
En cas de...
III
CHAMP D’APPLICATION
14
Le présent règlement...
II
ISSUE
15
Les issues et...
16
Aucun miroir ou...
17
Nul ne peut...
18
Le modèle d’une...
19
Un dispositif de...
III
SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
I
BORNE D’INCENDIE
20
Nul ne peut...
21
Une borne d’incendie...
22
Une borne d’incendie...
II
SYSTÈME DE GICLEURS ET DE CANALISATIONS D’INCENDIE
23
Le filetage des...
III
SYSTÈME D’ALARME D’INCENDIE
24
Une inspection et...
IV
ENTRETIEN ET ACCESSIBILITÉ DES ÉQUIPEMENTS
25
Les équipements relatifs...
IV
IDENTIFICATION ET AFFICHAGE
I
IDENTIFICATION DES BÂTIMENTS
26
Les chiffres servant...
27
Les chiffres ou...
28
Dans un bâtiment...
29
Dans un bâtiment,...
II
AFFICHAGE REQUIS
30
Dans un bâtiment...
V
CONTRÔLE DES RISQUES D'INCENDIE
31
Le dépôt ou...
32
Une matière combustible...
33
Un appareillage électrique...
34
Nul ne peut...
35
Nul ne peut...
VI
FEU EXTÉRIEUR
I
FEU EN PLEIN AIR
36
Nul ne peut...
37
Un feu en...
38
Une autorisation visée...
39
Nul ne peut...
40
Une demande d’autorisation...
41
Une demande d’autorisation...
II
FOYER EXTÉRIEUR
42
Un foyer extérieur...
43
Un foyer extérieur...
44
Un foyer extérieur...
45
Nul ne peut...
46
Nul ne peut...
VII
APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
I
APPAREIL DE CHAUFFAGE
47
L'installation d'un appareil...
48
Lorsqu'un appareil de...
49
Une trappe de...
50
Le conduit de...
II
APPAREIL DE CUISSON
51
Nul ne peut...
VIII
PIÈCE PYROTECHNIQUE ET MANIPULATEUR DE FEU
I
PIÈCE PYROTECHNIQUE À RISQUE ÉLEVÉ
52
Nul ne peut...
53
Nul ne peut...
54
Un inspecteur à...
55
La personne qui...
II
PIÈCE PYROTECHNIQUE POUR CONSOMMATEUR
56
Nul ne peut...
III
PIÈCE PYROTECHNIQUE DESTINÉE AUX EFFETS SPÉCIAUX
57
Nul ne peut...
58
Un inspecteur en...
59
La personne qui...
IV
MANIPULATEUR DE FEU
60
Nul ne peut...
61
Un inspecteur à...
62
Une prestation qui...
IX
SALON, EXPOSITION ET ÉVÉNEMENT
63
Les normes de...
X
HABITATION DE CHAMBRES ET DE PENSION SANS SUPERVISION
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
64
Les dispositions du...
II
ISSUE
65
Une porte donnant...
66
Une chambre doit...
67
Il est permis...
68
Un corridor commun...
69
Une surface exposée...
70
Au moins 90 %...
71
Une porte qui...
72
Un moyen d’évacuation...
73
Au moins un...
III
APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
74
Un appareil de...
75
Nul ne peut...
76
Nul ne peut...
77
Nul ne peut...
78
Lorsqu'une chambre contient...
XI
AVERTISSEUR DE FUMÉE
I
INSTALLATION
79
Dans un logement...
80
Dans les lieux...
81
Un avertisseur de...
II
LIAISON À UNE CENTRALE D’ALARME
82
Un avertisseur de...
83
Un avertisseur de...
84
Un système de...
III
DÉLAI ET OBLIGATION
85
Malgré l’article 354...
IV
ÉQUIPEMENT
86
Un avertisseur de...
87
Un avertisseur de...
88
Nul ne peut...
V
ENTRETIEN
89
Un avertisseur de...
XII
INFRACTIONS ET PEINES
90
Quiconque contrevient à...
91
Si l’infraction est...
XIII
INSPECTION
92
Un inspecteur à...
93
Le propriétaire, le...
94
L’inspecteur à la...
95
Le propriétaire d’un...
XIV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
96
Le directeur est...
XV
DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES
97
Le présent règlement...
98
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 3)
Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII - Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié)
ANNEXE II
(article 47)
Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, édition 2017
ANNEXE III
(article 50)
Schéma illustrant l’emplacement et la hauteur hors toit de la cheminée
ANNEXE IV
(article 53)
Manuel de l’artificier, édition 2010
ANNEXE V
(article 57)
MANUEL des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux, 3e édition, 2014
ANNEXE VI
(article 61)
Prestations qui comportent la manipulation de flammes
ANNEXE VII
(article 63)
Normes applicables aux salons, expositions ou évènements
ANNEXE VIII
(article 80)
Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée CAN/ULC-S553–02
ANNEXE IX
(articles 80, 82 et 83)
Norme sur l’installation des réseaux avertisseurs d’incendie can/ulc-s524-01
ANNEXE X
(article 81)
Tableaux
ANNEXE XI
(articles 82 et 83)
Norme CAN/ULC-S561–03