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R.V.Q. 2463
- Règlement modifiant le Règlement sur la Commission d’urbanisme et de conservation de Québec relativement au remplacement du guide intitulé « Inventaire des perspectives visuelles – Arrondissement historique du Vieux-Québec »
Table des matières détaillée
1
L’article 54 du...
2
L’article 166 de...
3
L’annexe II de...
4
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 3)
nouveau guide intitulé « inventaire des perspectives visuelles - site patrimonial du vieux-québec et secteur du cap-blanc »