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R.V.Q. 2498
- Règlement intérieur sur l’organisation administrative de la Ville
Table des matières détaillée
I
LA DIRECTION GÉNÉRALE
1
La direction générale...
2
Le directeur général...
3
Le directeur général...
II
LES UNITÉS ADMINISTRATIVES DE LA VILLE
4
Les unités administratives...
III
LES RESPONSABILITÉS DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
5
Sous réserve des...
6
Le Bureau des...
7
Le Bureau de...
8
Le Bureau de...
9
Le Bureau du...
10
Le Bureau de...
11
Le Commissariat aux...
12
ExpoCité gère, sur...
13
Le Greffe de...
14
L’Office du tourisme...
15
Le Service des...
16
Le Service de...
17
Le Service des...
18
Le Service des...
19
Le Service de...
20
Le Service du...
21
Le Service de...
22
Le Service des...
23
Le Service de...
24
Le Service de...
25
Le Service du...
26
Le Service de...
27
Le Service de...
28
Le Service des...
29
Le Service de...
30
Le Service de...
31
Le Service de...
32
Le Service des...
33
Le Service des...
34
Le Service du...
35
Le Service du...
36
Le Service des...
37
Les directions d’arrondissement...
IV
L’ORGANISATION DES UNITÉS ADMINISTRATIVES
38
Le conseil de...
39
Les directeurs des...
V
LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
40
Le conseil de...
VI
LA GESTION TRANSVERSALE
41
Le conseil de...
VII
LES DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
42
Le Règlement sur...
43
Les directions administratives...
44
Le présent règlement...