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R.V.Q. 2666
- Règlement modifiant plusieurs dispositions dans différents règlements relativement à la réalisation d’un nouveau complexe hospitalier sur le site de l’Hôpital de l’Enfant-Jésus
Table des matières détaillée
I
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT SUR LA RÉALISATION D’UN PROJET RELATIF À UN NOUVEAU COMPLEXE HOSPITALIER SUR LE SITE DE L’HÔPITAL DE L’ENFANT-JÉSUS ET MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME RELATIVEMENT AUX NORMES DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION DANS LES ZONES 18200RA, 18201HB, 18202PB ET 18217PB
1
Le titre du...
2
L’article 1 de...
3
L’article 2 de...
4
L’article 5 de...
5
Ce règlement est...
6
L’annexe I de...
II
MODIFICATION AU RÈGLEMENT D’HARMONISATION SUR L’URBANISME
7
L’article 1207 du...
III
DISPOSITION FINALE
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
Plan numéro RVQ2666A01