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R.V.Q. 2815
- Règlement modifiant le Règlement sur des travaux de construction d’un marché public dans l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
L’article 1 du...
2
L’annexe I de...
3
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE