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R.V.Q. 2
- Règlement sur l’organisation administrative de la ville
Table des matières
I
LA DIRECTION GÉNÉRALE
II
LES SERVICES DE LA VILLE ET LES DIRECTIONS D'ARRONDISSEMENT
III
RESPONSABILITÉS DES SERVICES
IV
RESPONSABILITÉS DES DIVISIONS DE LA DIRECTION D'UN ARRONDISSEMENT
V
LA STRUCTURE ADMINISTRATIVE DES SERVICES ET DES DIVISIONS D'ARRONDISSEMENT
VI
LES DIRECTIONS ADMINISTRATIVES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE