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R.V.Q. 313
- Règlement sur des travaux d’aménagement de parcs et d’amélioration d’équipements récréatifs dans l’arrondissement 1 La Cité ainsi que sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Les travaux d’aménagement...
2
Afin de pourvoir...
3
Pour pourvoir aux...
4
La ville affecte...
5
Si le montant...
6
Le présent règlement...
Annexe I
(article 1)