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R.V.Q. 3146
- Règlement modifiant le Règlement sur des travaux de mise en oeuvre des visions culturelles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Le Règlement sur...
2
Ce règlement est...
3
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE