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R.V.Q. 3208
- Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de La Cité‑Limoilou sur l’urbanisme relativement à sa concordance au programme particulier d’urbanisme du secteur sud du centre-ville Saint‑Roch et autres dispositions
Table des matières détaillée
1
L’annexe I du...
2
L’annexe II de...
3
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
Plan numéro RVQ3208A01
ANNEXE II
(article 2)
GrilleS de spécifications