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R.V.Q. 323
- Règlement sur le programme de Rénovation et d’amélioration des terrains sportifs, sur l’achat et la pose de systèmes d’irrigation, et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
Description détaillée de la dépense
Annexe II
(article 2)
Description détaillée de la dépense