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R.V.Q. 3257
- RÈGLEMENT SUR DES TRAVAUX D’OPTIMISATION DES OPÉRATIONS DE COLLECTE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES ET SUR L’EMPRUNT NÉCESSAIRE AU PAIEMENT DES COÛTS QUI Y SONT RATTACHÉS
Table des matières détaillée
1
Des travaux divers...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE