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R.V.Q. 3445
- Règlement sur des travaux de planification et de mise en oeuvre de la vision de l’habitation municipale et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
2
Afin d’acquitter cette...
3
Une partie de...
4
Pour pourvoir aux...
5
La Ville affecte...
6
Si le montant...
7
La Ville est...
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE