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R.V.Q. 378
- Règlement sur des travaux de réaménagement de la rue de la Croix-Rouge située dans l’arrondissement 1 La Cité et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
Annexe I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE