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R.V.Q. 382
- Règlement sur des travaux relatifs au surdimensionnement d’une conduite d’aqueduc et au prolongement de la rue Collin, phase II, et de la rue des Prêles, PHASE II, et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux relatifs...
2
Des travaux de...
3
Afin de pourvoir...
4
Pour pourvoir aux...
5
La ville affecte...
6
Si le montant...
7
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE II
(article 2)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE