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R.V.Q. 41
- Règlement sur la plantation d’arbres et d’arbustes, sur l’engazonnement, sur l’aménagement des talus extérieurs des dépôts à neige Michelet et Henri-Bourassa et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières détaillée
1
Des travaux de...
2
Des travaux de...
3
Des travaux d’aménagement...
4
Afin de pourvoir...
5
Pour pourvoir aux...
6
Si le montant...
7
La ville affecte...
8
Le présent règlement...
ANNEXE I
( article 1 )
description détaillée de la dépense pour la plantation d’arbres et d’arbustes et pour l’engazonnement de terrains publics et privés des arrondissements 1 et 6
ANNEXE II
( article 2 )
description détaillée de la dépense pour la plantation d’arbres et d’arbustes
ANNEXE III
( article 3 )
description détaillée de la dépense pour l’aménagement des talus extérieurs des dépôts à neige Michelet et Henri-Bourassa