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R.V.Q. 43
- Règlement sur l’aménagement de la place publique saint-Roch et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE PUBLIQUE SAINT-ROCH