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R.V.Q. 456
- Règlement modifiant le Règlement VQZ‑3 « Sur le zonage et l’urbanisme » relativement à la nouvelle zone 998‑H‑165.19
Table des matières
ANNEXE I
(article 1)
MODIFICATION À L’ANNEXE B, CAHIER DES SPÉCIFICATIONS DU RÈGLEMENT VQZ-3 « SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME »
ANNEXE II
(article 2)
Plan RVQ456Z01
ANNEXE IIi
(article 3)
MODIFICATION À L’ANNEXE C CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES DU RÈGLEMENT VQZ-3 « SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME »